Prochain conseil municipal de Loudun
- Loudun Châtel actus
- 3 nov. 2019
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Conseil municipal le 6 Novembre prochain à 20h à la salle des fêtes de Loudun
Ordre du jour
Installation d'un nouveau conseiller municipal Démission d'un adjoint Désignation d'un délégué titulaire au sein de comité technique et du CHSCT Modification des statuts de la Communauté de Commune du Pays Loudunais( CCPL) : Prise de la compétence des relais d'assistante maternelles et lieu d'accueil enfant parents Rapport d'observation définitive relatif au controle des comptes et de la gestions de la Communauté de Commune de Pays Loudunais ( CCPL)
Acquisitions/cessions : Echange avec la SCI la croisée des chemins Echange de terrain
Cession d'une parcelle situé dans la zone du Viennopole d'une parcelle à la Communauté de Commune du Pays Loudunais ( CCPL)
Lancement de la procédure de la cession du chemins ruraux Serviture de passage au profit de la SCI les Roches
Modification du règlement de fonctionnement de la maison de la petite enfance du Multi- accueil
Attribution subvention exceptionnelle pour le club des sauveteurs Loudunais
Indemnité de conseil au comptable du trésor au titre de l'année 2019
Reprise de provision du bâtiment de la gendarmerie
Décision modificative budgétaire
Créance irrécouvrables
Information sur les création de bassin d'orage : Attribution des marchés
Information sur les décisions prise par le maire par délégation
Notre journaliste Jordan Cartier sera présent pour faire un article complet
Loudun & Châtel Actus journal amateur & associatif
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